Mentions légales

L'Atelier du Carrelage — vente de carrelage
21 avenue de la République, 62420 Billy-Montigny
Téléphone : 07 82 59 57 83 — E-mail : latelierducarrelage@yahoo.com

SIREN : 107 296 345
TVA intracommunautaire : FR76 107 296 345
RCS : Arras
Code APE : 4778C (autres commerces de détail spécialisés divers)

Directeur de la publication : le représentant légal de L'Atelier du Carrelage.

⚠ À vérifier avant la mise en ligne : le numéro SIRET complet (SIREN + 5 chiffres identifiant l'établissement), la forme juridique et le capital social s'il s'agit d'une société, le code APE réel figurant sur l'avis de situation INSEE, et le numéro de téléphone, aujourd'hui fictif. Le SIREN et le numéro de TVA fournis ont été contrôlés et sont cohérents entre eux.

Nom de l'hébergeur : à compléter
Adresse : à compléter
Téléphone : à compléter

⚠ À renseigner une fois l'hébergement choisi (OVH, o2switch, Ionos…). La mention de l'hébergeur est une obligation légale.

L'Atelier du Carrelage est un commerce de détail. Notre activité consiste à vendre du carrelage, de la faïence, de la pierre naturelle et de la mosaïque, et à conseiller nos clients dans leur choix.

Nous ne réalisons aucun travail de pose et nous ne sous-traitons pas la pose. Les prestations de mise en œuvre relèvent d'entreprises tierces, choisies librement par le client, dont nous ne répondons pas.

Les produits vendus bénéficient de plein droit :

— de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation), qui permet à l'acheteur consommateur d'obtenir la réparation ou le remplacement d'un bien non conforme pendant deux ans à compter de la délivrance ;
— de la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), qui joue pendant deux ans à compter de la découverte du vice.

S'y ajoutent, le cas échéant, les garanties commerciales propres à chaque fabricant, dont les conditions figurent sur les fiches techniques disponibles sur demande.

Les nuances de teinte et de veinage entre lots de fabrication, ainsi que les irrégularités propres aux produits artisanaux tels que le zellige ou la terre cuite, ne constituent pas un défaut de conformité : elles sont inhérentes à ces matériaux.

L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, logo, mise en page — est la propriété de L'Atelier du Carrelage, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les photographies d'illustration proviennent de la banque d'images Unsplash et sont utilisées conformément à la licence Unsplash.

Les informations recueillies via le formulaire de demande de devis (nom, société, e-mail, téléphone, code postal, dimensions de la pièce et description du projet) servent uniquement à vous recontacter et à établir un devis de fourniture.

Elles ne sont ni revendues, ni louées, ni transmises à des tiers, à l'exception des sous-traitants techniques strictement nécessaires à l'acheminement des messages (hébergeur, service de messagerie).

Base légale : votre consentement, recueilli explicitement par la case à cocher du formulaire. Durée de conservation : trois ans à compter du dernier contact, puis suppression.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à latelierducarrelage@yahoo.com. Une réponse vous sera apportée sous un mois.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience.

Un cookie de session technique est créé au moment de l'envoi du formulaire de devis, dans le seul but de limiter les envois automatisés. Il expire à la fermeture du navigateur et ne permet aucun suivi.

La carte du plan d'accès est affichée depuis OpenStreetMap, qui n'utilise pas de cookie de traçage.

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté une réclamation écrite directement auprès de l'entreprise.

Médiateur compétent : à compléter (nom, adresse, site internet).

⚠ L'adhésion à un dispositif de médiation est obligatoire pour tout professionnel vendant à des consommateurs. À renseigner avant la mise en ligne.

Les informations techniques présentées sur ce site (formats, finitions, classements d'usage, conseils de mise en œuvre, estimations de quantités) sont fournies à titre d'information générale. Elles ne constituent pas un engagement contractuel : seuls le devis signé et le bon de commande font foi.

L'estimation de quantité proposée par le formulaire repose sur une pose droite et une marge de découpe de 10 %. Elle est indicative : la quantité définitive dépend du format du carreau, du calepinage retenu et de la configuration réelle de la pièce. Il appartient au client ou à son poseur de valider les métrés avant commande.

Les photographies illustrent des ambiances ; les matériaux, teintes et rendus peuvent varier selon les gammes disponibles, les lots de fabrication et la lumière du lieu.